Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques pour les véhicules de la Ville de Marignane
TED · 600255-2026Contract noticeCloses in 33 days · 2026-10-05
Value
Estimated—
Awarded—
CPV codes
34300000 Transport equipment34330000 Transport equipment34350000 Transport equipment09211000 Petroleum, fuel, electricity & energyDescription
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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